Mentions légales

PROPRIÉTAIRE DU SITE INTERNET

KLESIA Prévoyance
Institution de Prévoyance régie par le Titre III du Livre IX du Code de la sécurité sociale,
Immatriculée au répertoire SIRENE sous le numéro 397 498 783,
Dont le siège social est sis 4-22 rue Marie-Georges Picquart, 75017 Paris,
Ci-après « KLESIA ».

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Christian Schmidt de la Brélie
Klesia Prévoyance
4-22 rue Marie-Georges Picquart
75017 Paris

HÉBERGEUR

Le site Internet est hébergé chez :
W3 Line
Société à responsabilité limitée
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de ROMANS sous le numéro 404 944 811,
Dont le siège social est sis 10 ter, rue Pasteur 26 500 BOURG LES VALENCE – Tel : 04 75 82 81 01 - Site Web : www.w3line.fr

UTILISATION

Le site Internet www.klesia-schneider-electric-prevoyance.fr est composé de plusieurs pages associées, à savoir :

  • Salariés Schneider
  • Ressources humaines
  • Questions Réponses
  • Contact KLESIA

de ces pages sera précisé par la mention suivante : « le site Internet www.klesia-schneider-electric-rpevoyance.fr et ses pages associées » ou « le site Internet».

Les informations fournies sur ce site Internet, le site www.klesia-schneider-electric-rpevoyance.fr et ses pages associées sont à titre indicatif et pour une durée limitée à leur validité. KLESIA ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site Internet.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. KLESIA met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations vérifiées, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence d'un virus sur son site Internet.

DONNÉES PERSONNELLES

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés dite « Loi Informatique et Libertés » telle que modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, Klesia vous informe de vos droits.

Les informations collectées lors de la consultation du site Internet sont exclusivement destinées à Klesia chargé de la mise en œuvre, ainsi qu'aux entités du groupe de protection sociale KLESIA et à ses partenaires. En aucun cas elles ne sont collectées et/ou cédées à des tiers à votre insu.

Les données personnelles recueillies sur ce site Internet font l'objet de traitements automatisés. Il s'agit notamment des données personnelles collectées lors de :

  • la connexion au site Internet www.klesia-schneider-electric-rpevoyance.fr et ses pages associées ;
  • l'envoi d'un message courriel à l'un de nos services ;

Les informations contenues dans les formulaires qui sont collectées par l'intermédiaire du site Internet sont destinées à Klesia en sa qualité́ de responsable de traitement ainsi qu'aux autres entités du groupe de protection sociale KLESIA et à ses partenaires. Ces informations sont destinées à être exploitées à des fins de gestion administrative, de gestion de la relation client, et d'information commerciale, et ce, uniquement pour les produits et services proposés par le groupe KLESIA. Ces informations sont obligatoires à l'exception de celles présentées comme facultatives.

Le défaut de réponse dans l'un des champs obligatoires entraînerait l'impossibilité pour nos services de traiter votre demande.

Les données à caractère personnel faisant l'objet d'un traitement au sein des entités du groupe KLESIA ne sont pas conservées au-delà de la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.

Les traitements des données à caractère personnel effectuées à partir du site Internet www.klesia-schneider-electric-rpevoyance.fr et de ses éventuels sous-domaines ont fait l'objet d'une inscription au registre du Correspondant Informatique et Libertés garant de la conformité́ des traitements du groupe de protection sociale KLESIA à la Loi Informatique et Libertés.

Vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données vous concernant que vous pouvez exercer en effectuant votre demande auprès de KLESIA, Correspondant Informatique et Libertés, rue Denise Buisson 93 554 Montreuil Cedex ou par courriel à l'adresse suivante : info.cnil@klesia.fr

GESTION DES COOKIES

KLESIA vous informe que ce site Internet utilise des cookies régis par les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004. Un bandeau vous informe lors de votre première visite sur ce site Internet des modalités d’utilisation et d’activation de ces cookies.

Vous pouvez retrouver d’avantages d’informations concernant les cookies et notamment la possibilité de les désactiver sur notre espace dédié

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments, notamment les textes, images fixes ou animées, photographies, illustrations, sons, musiques, mis en ligne sur ce site Internet et tout autre élément composant le site Internet, sauf mentions particulières, sont la propriété exclusive de Klesia.

En conséquence et en application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, et notamment des articles L. 122-4 et suivants, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser, même partiellement, sur tout type de support existant ou à venir, l’un quelconque des éléments figurant sur le site Internet, sans le consentement préalable et écrit de Klesia.

Toute représentation totale ou partielle de ce site Internet, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse du propriétaire du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Par ailleurs, les marques et les logos figurant sur le site Internet, sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site Internet, sans l'autorisation expresse des propriétaires, est donc prohibée, au sens de l'article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Ce site est la propriété de Klesia. Il est interdit de le télécharger.

SITES DE TIERCES PARTIES ET LIENS HYPERTEXTE

Le site Internet peut contenir des images et des liens vers d'autres sites Internet gérés par des tiers (ci-après les "Sites Tiers"). KLESIA n'exerce aucun contrôle sur les Sites Tiers et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu, ni notamment quant au contenu des liens hypertextes présentés sur les Sites Tiers, ou encore quant aux modifications et/ou mises à jour apportées sur un Site Tiers.

KLESIA n'est pas responsable de la diffusion sur le web ni de toute autre forme de transmission reçue à partir d'un Site Tiers, même si le Site Tiers ne fonctionne pas ou fonctionne mal. Ces liens ne vous sont proposés par KLESIA que pour votre commodité, et l'insertion de tout lien ne signifie pas que KLESIA approuve le contenu des Sites Tiers, ni n'implique une quelconque association entre KLESIA et les exploitants des Sites Tiers. Il vous appartient de consulter toute charte relative à la protection de la vie privée affichée sur les Sites Tiers, ainsi que des conditions d'utilisation, et, de vous y conformer.

Votre connexion au présent site Internet ainsi qu'à tout Site Tiers est à vos risques exclusifs. KLESIA n'est tenu à aucune obligation de mise à jour des informations contenues sur le site Internet.

Enfin, KLESIA décline toute responsabilité en cas d'utilisation ou d'exploitation de tout ou partie des éléments contenus sur les Sites Tiers (en ce compris notamment les photographies, textes, charte graphique, marques et autres signes distinctifs).

CONTENU ET RESPONSABILITÉ

Le site Internet objet des présentes a été élaboré avec le plus grand soin et est régulièrement mis à jour. KLESIA met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations vérifiées, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence d'un virus sur son site Internet.

Les informations du site Internet sont susceptibles d'être modifiées, corrigées ou mises à jour à tout moment.

Sauf autre précision, les informations du site Internet sont fournies à titre d'information et n'ont qu'une valeur informative ou indicative.

KLESIA ne peut être tenu responsable pour les dommages résultant de la navigation ou de l'utilisation du site Internet, de l'interruption de l'accès au site Internet.

LOI

Le contenu du site Internet est régi par la loi française. Il en est ainsi tant des règles de fond que des règles de forme et son contenu sera apprécié par la seule juridiction française compétente. Les règles de conflits de loi sont exclues au profit d'application complète et sans réserve de la loi française.